Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les corbeilles de Léa
Les paniers de Léa, SAS

Numéro de dépôt :
3948152
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
Les corbeilles de Léa de Les paniers de Léa

Présentation de la marque Les corbeilles de Léa

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les paniers de Léa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les corbeilles de Léa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les paniers de Léa domicilié(e) 200 route de Gruson - 59830 - Cysoing - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 911 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les paniers de Léa, M. Bastien Dognin domicilié(e) 200 route de Gruson - 59830 - Cysoing - France.

La marque Les corbeilles de Léa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les corbeilles de Léa est expirée depuis le 24 septembre 2022.

Les paniers de Léa a également déposé les autres marques suivantes : Les Paniers de Léa , Le mag de Léa , Alim@Work , LE JARDIN DU FRUIT , La Joie dans L'estomac


Les paniers de Léa, SAS - 200 route de Gruson - 59830 - Cysoing - France - SIREN 521911958


Les paniers de Léa, M. Bastien Dognin - 200 route de Gruson - 59830 - Cysoing - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 25 mars 2019 - Changement d'adresse n°752320 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Inscription le 13 mai 2020 - Renonciation partielle n°786939 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.